Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2025

1. Éditeur du site

Le site www.chevalnova.com est édité par la société :
CHEVAL NOVA
Siège social : Site de Normandie Equine Vallée – 1504 route de l'Église – 14430 Goustranville – France
RCS Lisieux n° 989 981 832 00011
TVA intracommunautaire : FR90989981832
Responsable de la publication : Émilie Rebulard
Email : hello@chevalnova.com

Conception : Agence Les Phytonautes

2. Hébergement et partenaires techniques

Le site www.chevalnova.com est hébergé et supporté par :
- Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada (hébergement de la boutique en ligne et plateforme e-commerce)
- OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France (hébergement web complémentaire et stockage de fichiers)
- Sendcloud, Stationsstraat 120 – 6221 BE Maastricht, Pays-Bas (gestion logistique et expédition)

Ces partenaires agissent en tant que sous-traitants et s’engagent à respecter le RGPD et les clauses contractuelles types de l’Union Européenne pour les transferts hors UE.

3. Activité du site

Le site chevalnova.com est un site de commerce électronique spécialisé dans la vente de produits de nutrition équine.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, code source) sont la propriété exclusive de Cheval Nova ou de ses partenaires. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles et cookies

Les données personnelles sont collectées, traitées et protégées conformément à notre Politique de Confidentialité et à notre Politique de Cookies.
Pour toute question, contactez : hello@chevalnova.com

6. Responsabilité

Cheval Nova met tout en œuvre pour garantir la fiabilité des informations du site mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou d’indisponibilités temporaires.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lisieux (France).